École Primaire Mauboussin 24 avenue Georges Durand – 72100 LE MANS

02 43 84 15 38 – ce.0721023w@ac-nantes.fr

Réglement intérieur de l’école

Déclinaison du règlement type départemental

1. ADMISSION ET SCOLARISATION

L’instruction est obligatoire pour tous les enfants à partir de 3ans. L’admission est prononcée par le directeur de l’école sur présentation du livret de famille, d’un certificat de radiation au cas où l’enfant a déjà été scolarisé, d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifiant d’une contre-indication (certificat médical).

2. ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE ET DES ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES COMPLÉMENTAIRES

Matin 8h30 11h45

Après midi 13h50 16h35

• L’accueil des élèves est assuré 10 minutes avant l’entrée en classe, par deux enseignant(e)s de service. Les enfants ne doivent pas pénétrer dans la cour avant la présence de ces personnes au portail. Aux heures d’entrée et de sortie, les familles attendent à l’extérieur de l’école, afin de ne pas gêner le flux des enfants en élémentaire. Pour certaines activités (EPS, spectacles, musées…) un dépassement des horaires est possible mais sera signalé s’il est prévisible.
• Pour des raisons de sécurité, les portails sont fermés à clef durant la journée. Les horaires doivent être respectés. Une sonnette est à votre disposition, avenue F Geneslay, en cas de besoin. Tout retard doit être excusé et l’enfant accompagné jusqu’à sa classe.
• En maternelle, aucun enfant ne pourra sortir seul de l’école sans être accompagné d’un de ses parents ou d’une personne autorisée. (voir le formulaire de rentrée)
• Lorsqu’un enfant doit quitter l’école avant l’heure prévue, il est demandé de venir chercher l’enfant dans sa classe et de remplir une demande de sortie.
• APC : les activités pédagogiques complémentaires sont organisées à des moments différents de la semaine selon les enseignants.

3. FRÉQUENTATION DE L’ÉCOLE

Les absences doivent être justifiées et signalées par téléphone puis par écrit. Chaque fin de mois le directeur de l’école signale à l’Inspection de l’Éducation Nationale les élèves dont l’assiduité n’est pas régulière. (art L.131.8 du code de l’éducation).

4. LE DIALOGUE AVEC LES FAMILLES

Les feuilles de renseignements, de photos, de sorties…. doivent être remplies avec le plus grand soin et retournées rapidement à l’enseignant(e). Les informations écrites données en cours d’année doivent être datées et signées. L’école est un lieu ouvert aux parents, mais vous devez vous présenter aux enseignants de service à l’entrée de la cour chaque fois que vous avez besoin d’y pénétrer. En cas de problème, ne pas hésiter à contacter l’enseignant.e de l’enfant pour prendre rendez-vous par l’intermédiaire du cahier de liaison. Pour toute question concernant le périscolaire (accueils, cantine), l’étude, voir avec la mairie.

5. USAGE DES LOCAUX, HYGIÈNE, SANTÉ ET SÉCURITÉ

• Les automobilistes doivent respecter les aires de stationnement et éviter le « stationnement sauvage » sur les trottoirs ou la chaussée. Dans le cadre du plan vigipirate, il est demandé aux parents d’éviter les attroupements devant l’école.
• La prise de médicaments à l’école ne peut se faire que si un PAI auprès du médecin scolaire a été établi. En cas de maladie contagieuse, il faut avertir le plus rapidement possible l’école.
• Il est exigé de chaque élève une tenue correcte et propre ainsi qu’une bonne hygiène corporelle. Le problème des poux nécessite une attention particulière et constante, et doit être signalé à l’école pour que l’information soit transmise rapidement. Les tee-shirts découvrant le nombril, le bas des reins et les épaules ne sont pas autorisés. Pour minimiser au maximum le nombre d’accidents, les chaussures qui ne tiennent pas au pied (claquettes, tong) sont interdites.

Respect des locaux et du matériel : il est demandé aux parents de veiller à faire respecter les locaux, l’environnement et le matériel par leur(s) enfant(s).

Sécurité : conformément à la réglementation en vigueur, les exercices de sécurité ont lieu, à savoir trois exercices au cours de l’année, dont un dans le mois suivant la rentrée. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école. L’école met en place un plan particulier de mise en sécurité face aux risques majeurs (PPMS). Les objets et produits dangereux sont interdits à l’école. (Cutter, ciseaux à bouts pointus, lampe de poche ou gadget à laser, pétard….). Les billes sont autorisées (pas les mini billes ni les gros calots).

La collation du matin et les confiseries sont déconseillées à l’école.

6. DROITS ET OBLIGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ ÉDUCATIVE

La communauté éducative rassemble, à l’école, les élèves et tout ceux qui, dans l’école ou en relation avec elle, participent à l’accomplissement de ses missions.

Laïcité et neutralité : tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l’action de l’école, respecter le pluralisme des opinions selon les principes de laïcité ( voir charte de la laïcité) et neutralité (faire preuve d’une totale discrétion sur toutes les informations individuelles auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de l’école).

Les élèves :

• Droits : les élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant.

• Protection : L’école est un lieu d’éducation, de prévention et de protection. Tout signe de souffrance ou de maltraitance doit être signalé par les enseignants. Aucun élève ne doit subir, de la part d’autres élèves, des faits de harcèlement ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions d’apprentissage susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité ou d’altérer sa santé physique ou mentale.

• Droit à l’image : pour les projets visant à être diffusés, une demande d’autorisation auprès des parents sera demandée.

• Obligations : chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et de respecter les règles de comportement. Il doit aussi utiliser un langage approprié et respectueux envers les adultes et les autres enfants. En élémentaire, les enfants doivent être en possession du matériel scolaire nécessaire. Les livres prêtés par l’école seront à remplacer par les parents en cas de perte ou de détérioration. Les enfants ne doivent apporter ni jouets personnels y compris le téléphone portable ni objets de valeur qui peuvent être perdus ou abîmés (à l’exception des nounours ou doudous des petits). Les objets sujets à collection sont interdits. L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou détérioration. L’argent, en dehors des collectes organisées et contrôlées par l’école, est interdit. Les vêtements et accessoires doivent être marqués au nom de l’enfant. Les enfants sont responsables de leurs vêtements et doivent les ramasser, notamment sur l’aire de jeux. A la fin de l’année scolaire, les vêtements non réclamés, seront donnés à des associations caritatives.

Les parents :

• Droits : les parents sont représentés au conseil d’école et associés au fonctionnement de l’école. Des échanges et des réunions doivent être organisées avec l’équipe pédagogique ou le directeur.

• Devoirs : les parents sont garants de l’obligation d’assiduité. Ils doivent respecter et faire respecter les horaires scolaires. Il leur revient de faire respecter par leur(s) enfant(s) le principe de laïcité. Ils doivent faire preuve de réserve et de respect dans leurs relations avec tout membre de la communauté éducative. Lors des sorties scolaires, les parents accompagnateurs font le trajet aller et retour complet. Les prises de photos et films ne sont possibles qu’avec l’autorisation de l’enseignant(e).

Les personnels enseignants et non enseignants :

• Droits : tous les personnels ont droit au respect de leur statut et de leur mission.

• Devoirs : tous les personnels s’interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille. En toutes occasions, les enseignants sont garants du respect des principes fondamentaux du service public d’éducation et porteurs des valeurs de l’école de la République.

Les partenaires et les intervenants

Ils doivent respecter les principes généraux évoqués ci-dessus.

7. LES RÈGLES DE VIE A L’ÉCOLE

Dès l’école maternelle, l’enfant s’approprie les règles du « vivre ensemble », la compréhension des attentes de l’école. Ces règles sont explicitées dans le cadre du projet de classe. L’enfant apprend progressivement le sens et les conséquences de ses comportements, ses droits et obligations, la progressivité de leur application, leur importance dans le cadre scolaire et plus largement, dans les relations sociales. Tout doit être mis en œuvre à l’école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l’épanouissement de l’enfant. Il est particulièrement important d’encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l’activité scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d’autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer leur sentiment d’appartenance à l’école et à installer un climat scolaire serein.

A l’inverse, les comportements qui troublent l’activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des réprimandes qui sont portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l’enfant. Ces réprimandes ne peuvent elles-mêmes en aucun cas porter atteinte à l’intégrité morale ou physique de l’enfant. Lorsque le comportement d’un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la concertation engagée avec les responsables légaux, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative définie par l’article D. 321-16 du code de l’éducation. Lorsqu’un enfant a un comportement momentanément difficile, des solutions doivent être cherchées en priorité dans la classe, exceptionnellement ou temporairement dans une ou plusieurs classes. En tout état de cause, l’élève ne doit à aucun moment être laissé seul sans surveillance.

À l’école élémentaire, s’il apparaît que le comportement d’un élève ne s’améliore pas malgré la conciliation et la mise en œuvre des mesures décidées dans le cadre de l’équipe éducative, il peut être envisagé à titre exceptionnel que le directeur académique des services de l’éducation nationale demande au maire de procéder à la radiation de l’élève de l’école et à sa réinscription dans une autre école de la même commune.

Règlement lu et adopté en conseil d’école le 05 novembre 2024